Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://www.radialartcontemporain.com sont :
Éditeur du site :
Radial, Association de droit local
Numéro de SIRET : 53130325300011
Responsable éditorial : Frédéric Croizer
Adresse : 11B Quai de Turckheim 67000 Strasbourg
Téléphone : 06 61 14 53 26
E-mail : contact@radialartcontemporain.com
Site web : https://www.radialartcontemporain.com
Hébergement :
O2 Switch, 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Développement :
Conseils et cetera
Adresse : 13 Rue Lefébure 68370 ORBEY
Site web : https://www.conseilsetcetera.fr
Conditions d’utilisation :
Ce site https://www.radialartcontemporain.com est proposé en différents langages web ( HTML, HTML5, Javascript, CSS, …) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, …
Radial met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’association n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site https://www.radialartcontemporain.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Les sites internet de Radial peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Radial ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. L’association ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Radial.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou un visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Radial, il lui appartiendrait d’adresser un e-mail accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Radial se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site https://www.radialartcontemporain.com.
Radial s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limite contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis est à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail, à l’adresse suivante : contact@radialartcontemporain.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigation utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Radial Art Contemporain ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Radial.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site https://www.radialartcontemporain.com incluant de façon non limitative, les graphismes, logo, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Radial Art Contemporain à l’exception des marques, logos, contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ou artistes.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Radial. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au RGPD, le site explique, dans la page Protection des données personnelles ses actions en ce sens.
Litiges :
Les présentes conditions du site https://www.radialartcontemporain.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre fonction et le nom de votre société si tel est le cas, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique “contact” ou directement sur la page d’accueil. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir des lettres d’information ou acheter en ligne.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Données personnelles
Radial est soucieux du respect de votre vie privée. L’association s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations à caractère personnel soient effectués conformément au Règlement UE n°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la Protection des Personnes Physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ci-après “RGPD” et à l’ensemble des dispositions de la réglementation française applicable en la matière.
Responsable du traitement
C’est l’association Radial qui est responsable du traitement.
Données collectées
Vos données personnelles sont collectées et traitées sur les bases légales suivantes : le cadre de l’exécution du contrat, à des fins d’intérêt légitime, sur le fondement de votre consentement via un formulaire de collecte de données personnelles et via des cases à cocher, dans le but d’assurer le respect de nos obligations légales et réglementaires.
De manière générale, vos données sont donc collectées directement auprès de vous à l’occasion de la création et la gestion de votre compte, de vos achats, ou encore de votre inscription à la newsletter, lors du dépôt de vos avis et commentaires, lors de votre participation à nos événements, lors de votre participation à nos études et enquêtes, lors de votre consultation de nos communications, lors de vos partages et interactions sur les réseaux sociaux, lors de votre navigation sur le site, lors de l’exercice de vos droits relatifs aux données personnelles.
Nous sommes amenés à collecter et traiter les données personnelles suivantes : données d’identification, des données de connexion, des données relatives à vos communications, des données de préférence de navigation.
Des cookies ou technologies similaires peuvent être installés et/ou lus dans votre navigateur lors de votre visite sur le site. Voir le chapitre Politique des cookies en bas de page.
En principe, nos produits et services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles. L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.
Finalités des traitements
Nous utilisons les données visées à l’article précédent pour les principales finalités suivantes :
Opérations nécessaires à la fourniture de produits ou services :
Gestion de votre compte,
Gestion de votre abonnement à notre newsletter,
Prise en compte de vos avis et commentaires,
Mise à jour de vos informations personnelles,
Prise en compte et gestion de vos participations à nos jeux-concours,
Prise en compte de votre inscription ou participation à nos événements,
Envoi d’e-mails publicitaires et promotionnels,
Relation client,
Réalisation d’étude,
Collecte de manière automatisée par le biais de traceurs (cookies),
Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles.
Opérations de marketing et de prospection commerciale relatives aux publications, produits et services :
Envoi d’offres marketing,
Mise en place de jeux concours,
Réalisation d’action de prospection,
Élaboration de statistiques.
Durée de conservation des données
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Néanmoins, vos données personnelles sont conservées pour une durée plus importante lorsque les obligations légales et réglementaires l’imposent.
Destinataires de vos données personnelles
Vos données sont communiquées aux personnes suivantes : en interne, dans l’entreprise ou aux plateformes de réseaux sociaux ou prestataires communication.
Vos droits
Conformément aux dispositions légales et réglementaires précitées, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’un droit d’accès à vos données, d’un droit de rectification, d’un droit d’effacement, d’un droit de limitation du traitement de vos données, d’un droit à la portabilité de vos données dans une certaine mesure, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement, d’un droit d’opposition à ce que les données personnelles vous concernant fassent l’objet d’un traitement, d’un droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection notamment commerciale, d’un droit d’opposition au profilage marketing, cela signifie que vous continuerez à recevoir des sollicitations commerciales mais celles-ci seront moins pertinentes et ne seront plus ciblées selon vos centres d’intérêts, d’un droit de définir des directives générales et/ou particulières relatives au sort de vos données personnelles et à la manière dont vous souhaitez que vos droits soient exercés après votre décès. À cet égard, en cas de décès qui serait porté à notre connaissance, vos données seront supprimées, sauf nécessité de conservation pendant une durée déterminée pour des motifs tenant à nos obligations légales et réglementaires et/ou aux délais légaux de prescription, et après le cas échéant avoir été communiquées à un tiers éventuellement désigné par vos soins.
Vous pouvez exercer vos droits auprès de l’entreprise en lui adressant un e-mail. Dans un souci de confidentialité et de protection de vos données personnelles, l’entreprise doit s’assurer de votre identité avant de répondre à une telle demande. Ainsi, toute demande tendant à l’exercice de ces droits devra être accompagnée d’une copie d’un titre d’identité signé.
Politique de cookies
Des cookies sont déposés, sous réserve de vos choix, sur votre ordinateur, smartphone ou tablette (ci après “Appareil”) lors de votre visite sur votre site.
Les cookies sont des petits fichiers textes déposés sur votre appareil dont le détail et les buts détaillés ci-dessous. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
Les cookies déposés sur le site sont, en premier lieu, dans le but du fonctionnement du site. Il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur notre site et qui vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion. Le dépôt de ces cookies ne requiert pas votre consentement préalable.
Dans un second temps, nous avons également les cookies dits de fonctionnalité. Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site. Le dépôt de ces cookies ne requiert pas votre consentement préalable et permet par exemple d’établir des statistiques.
Nous utilisons différents outils destinés à mesurer la fréquentation de notre site : Google Analytics.
Ensuite, nous avons également les cookies publicitaires que nous déposons sur votre appareil et sont utilisés pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts en fonction des articles que vous avez lus et de votre navigation sur notre site.
Pour finir, nous avons des cookies de tiers qui peuvent être déposés sur votre appareil et des cookies de partage pour les réseaux sociaux.
L’enregistrement d’un cookie dans un appareil est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur de l’appareil, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre appareil, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié à votre appareil. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre appareil, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier des fonctionnalités de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services. Tel serait également le cas lorsque nous ou nos prestataires ne pourrions pas reconnaître à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre appareil, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre appareil semble connecté à internet.
Le cas échéant, nous déclinons toutes responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies en paramétrant votre logiciel de navigation.
